Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SABLES CORREZIENS DANIEL RAYNAL
RAYNAL DANIEL

Numéro de dépôt :
3261485
Date de dépôt :
01/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2023
SABLES CORREZIENS DANIEL RAYNAL de RAYNAL DANIEL

Présentation de la marque SABLES CORREZIENS DANIEL RAYNAL

Déposée le 1 décembre 2003 par RAYNAL DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SABLES CORREZIENS DANIEL RAYNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est RAYNAL DANIEL domicilié(e) LE BOURG - 19550 - SOURSAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAYNAL DANIEL domicilié(e) LE BOURG - 19550 - SOURSAC - France.

La marque SABLES CORREZIENS DANIEL RAYNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SABLES CORREZIENS DANIEL RAYNAL est expirée depuis le 1 décembre 2023.

RAYNAL DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : Brioche Corrézienne


RAYNAL DANIEL - LE BOURG - 19550 - SOURSAC - France


RAYNAL DANIEL - LE BOURG - 19550 - SOURSAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2013 n°2543737 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-07

Sablés Corréziens.